STATUTS de l'association.

 

ARTICLE 1 – Nom de l’association.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : «  Terre  Vibratoire ».

ARTICLE 2 – But de l’association.

Le but de l'association est de rendre accessible au plus grand nombre les techniques nécessaires pour harmoniser les lieux de vie et le vivant, et tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social.

ARTICLE 3 – Moyens.

Organisation d’ateliers, de voyages d’études, de formation ou de tout autre moyen ou activités répondant au but de l’association.

ARTICLE 4 – Siège social.

Le siège social est fixé au 9 Chemin du Vernois 25870 Bonnay.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 5 – Durée.

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 6 – Composition.

L'association se compose de :

a) Membres d'honneur : 0

b) Membres bienfaiteurs : 0

c) Membres actifs : 2

Sont membres actifs ceux qui contribuent au fonctionnement de l’association. L’association est uniquement composée de membres personnes physiques.

ARTICLE 7 – Admission.

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Président et la Trésorière.

ARTICLE 8. – Radiations.

La qualité de membre se perd par :

a) La démission.

b) Le décès.

c) La radiation prononcée par le Président pour motif grave.

ARTICLE 9. – Les ressources de l’association comprennent :

Les sommes perçues en contrepartie des services fournis par l’association.

Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires. Lorsque l’un des membres fait un apport au cours de la vie de l’association, il peut demander par contrat écrit à ce que cet actif lui soit retourné dès que possible ou lors de la dissolution dans la limite du possible. Chaque membre peut offrir à l’association la possibilité de diffuser ses productions de façon uniquement interne. Le bénéfice dégagé en revient alors à l’association.

ARTICLE 10 - Conseil d’administration.

Président et secrétaire : M. Maillot Christophe.

Trésorière : Mme Maillot Isabelle.

Nul ne peut faire partie du conseil d’administration s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11 – Le Président.

Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toute administration, notamment en matière fiscale et pour ouvrir tout compte bancaire. Il agit en justice au nom de l’association tant en demande qu’en défense.

ARTICLE 12 – La Trésorière.

La Trésorière est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l’association. Elle perçoit toute recette, elle effectue tout paiement, sous réserve de l’autorisation du Président. En cas d’empêchement, la Trésorière est remplacée par le Président. Vis-à-vis des organismes bancaires, le Président et la Trésorière ont pouvoir, séparément, de signer tout moyen de paiement.

ARTICLE - 13 – Dissolution.

En cas de dissolution, un liquidateurs sera nommé, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ou une association ayant un but non lucratif.

Fait à Bonnay le 14 Avril 2021.